Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...
Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...
La révision du Code de la famille répond à l’une des priorités majeures fixées par Sa Majesté le Roi Mohammed VI depuis Son intronisation, celle de consolider les droits de la femme et garantir aux ...
PARIS (Reuters) - L'Afep et le Medef ont annoncé vendredi une révision de leur code de bonne conduite sur les rémunérations des dirigeants en donnant au "say on pay", cette procédure de consultation ...
a transparence des finances publiques — à savoir la communication d’informations exhaustives, claires, fiables, actuelles et pertinentes sur la situation passée, présente et future des finances ...
Le 19 juin, le développeur de Chaincode, John Newbery, a réuni un groupe de développeurs pour examiner une proposition de modification du code de Bitcoin. Se déroulant via Internet Relay Chat (IRC), ...
La présidence portugaise de l’UE et la Commission européenne ont de nouveau réclamé hier l’abrogation ou la révision de l’article 301 du code pénal turc qui a permis de poursuivre des dizaines ...
Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...
Ils étaient 102 personnes ce mardi 17 juin à la salle de la Tannerie, à avoir participé à une grande révision du code de la route, en collaboration avec le CCAS. Deux ergothérapeutes, Mmes Boschat et ...